Mentions légales

Informations légales relatives au site h2a-archi.fr.

Éditeur du site

SARL Hybrid Atelier d'Architecture (H2A)
Capital social : 280 100 €
Siège : 11, place Saint-Thomas – 14500 Vire Normandie
SIRET : 752 271 932 00028 – RCS Caen 752 271 932
N° TVA intracommunautaire : FR34 752 271 932
Téléphone : 06 81 02 02 52 – E-mail : contact@h2a-archi.fr

Directeur de la publication : Cyril BUOT, gérant.

Profession réglementée

La société H2A est inscrite au tableau de l'Ordre des architectes de Normandie sous le n° S15458. Son gérant, Cyril BUOT, est architecte DPLG. La profession est régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et le Code de déontologie des architectes, consultables sur www.architectes.org.

Assurance responsabilité civile professionnelle : MAF – Mutuelle des Architectes Français, 189 boulevard Malesherbes, 75017 Paris. Couverture : France.

Hébergement

OVH SAS – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, plans, images, photographies, logo) est la propriété de H2A ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les projets présentés restent des œuvres protégées au titre du droit d'auteur de l'architecte.

Données personnelles

Ce site ne comporte pas de formulaire et ne collecte aucune donnée personnelle. Les informations que vous transmettez par e-mail ou par téléphone servent uniquement à répondre à votre demande et ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à contact@h2a-archi.fr.

Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité. Le lien « plan d'accès » de la page Contact ouvre le site OpenStreetMap.